Mobile
Tablette
Medium
Laptop
Desktop Small
Desktop
Nos produits

Mentions légales

Informations générales

Editeur : La société Mila (RCS Nanterre 892 000 357 capital de 800.360,96 euros) située à Paris & Co, 1 Parvis de la Défense – 92800 Puteaux dont le numéro de téléphone est le 01 76 40 35 35.

Directeur de la publication : Gérard Deray

Hébergeur : INFOMANIAK NETWORK SA, Rue Eugène-Marziano 251227 Les Acacias. SUISSE

Informations sur MILA

MILA est une société anonyme au capital de 1 182.444,96 euros immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 892 000 357.
Siège social : Paris & Co – 1 parvis de la Défense 92800 Puteaux
Entreprise régie par le Code des assurances.
Entreprise agréée par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR)
ACPR : 4 Place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris Cedex 09 – Tél. : 01 49 95 40 00 – www.acpr.banque-France.fr

Droit applicable

Le droit français est applicable. Les tribunaux français seront seuls compétents en cas de litige.

Mise à jour des mentions légales

MILA se réserve le droit de modifier ou de compléter à tout moment et sans préavis les présentes mentions légales. Aussi, l’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

Propriété intellectuelle

Ce site est la propriété exclusive de MILA SA. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site web (photos, logos, textes, sons, graphiques, etc.) par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de MILA est protégée par des droits de propriété intellectuelle détenus par MILA et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque MILA ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de MILA est interdite, au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Crédits photos : MILA

Description : Le site www.mila.care est un site internet commercial qui a pour vocation de vous proposer :

Utilisation et accès

Le site Internet MILA est librement accessible à l’adresse www.mila.care.
L’accès au site est gratuit (hors coût de connexion à Internet) et ouvert 24h/24 et 7 jours/7, sauf en cas de force majeure, de pannes informatiques, de maintenance ou de problèmes liés aux réseaux de télécommunications.

L’utilisateur du site www.mila.care reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour l’accès et l’utilisation de ce site.
L’utilisateur accepte les risques et les limites d’internet. MILA ne saurait être responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site www.mila.care ou encore de l’impossibilité d’y accéder. MILA ne garantit pas que les informations présentes sur le site www.mila.care soient exactes, précises et exhaustives. Elles ne peuvent pas engager la responsabilité de MILA et/ou de ses auteurs. Par ailleurs, MILA se réserve le droit de modifier ou de corriger, sans préavis, les informations publiées sur le site. De plus, la responsabilité de MILA ne saurait être engagée quant à l’utilisation du contenu du site que l’utilisateur pourrait en faire.

Accès à l’espace client

L’accès à votre espace client créé sur www.mila.care est limité par l’utilisation d’un code d’accès composé d’un identifiant personnel et d’un mot de passe. Ce code d’accès est strictement personnel et confidentiel. Chaque client doit prendre toutes les mesures propres à en assurer la sécurité et la confidentialité et s’engage à ne le communiquer à personne. MILA ne sollicitera jamais, ni par email, ni par téléphone, ni par courrier ses clients pour demander leur mot de passe. Le client est responsable de son utilisation, de sa conservation et de sa confidentialité. MILA ne saurait être tenu responsable de toute utilisation frauduleuse de ce code d’accès. En cas de perte, ou de vol ou de suspicion de perte ou de vol du code d’accès, le client doit en informer immédiatement MILA afin de pouvoir supprimer les accès existants et d’en générer de nouveaux.

Liens hypertextes

Les pages du site MILA peuvent proposer des liens vers d’autres sites. MILA n’est pas responsable de leur contenu, services, produits, de leur respect de la règlementation, de l’utilisation des données personnelles qui en seraient faites. En accédant à un autre site, par l’intermédiaire d’un lien hypertexte, l’utilisateur accepte que cet accès s’effectue à ses risques et périls. Tout préjudice direct ou indirect résultant de son accès à un autre site relié par un lien hypertexte ne peut engager la responsabilité de MILA. Les utilisateurs du site internet MILA ne peuvent pas mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de MILA.